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Conditions Générales de Vente (CGV)

PRIX : L'auto-édition "Editions Gérard GEHIN" n'étant pas soumis à la TVA, les prix sont Hors Taxe.

REGLEMENT FINANCIER : il s'établit suivant les dispositions contractuelles établies sur le bon de commande et la facture correspondante. Sauf

disposition particulières écrites, le règlement financier s'effectue en même temps que l'envoi du bon du commande.

REMISE DE PRIX / PROFESSIONNELS : La remise de prix (20%) n'est applicable qu'aux professionnels de la vente (libraires, etc). Sa valeur est la même

quel que soit le titre de l'ouvrage et l'origine de la commande

EXPEDITION DE LA COMMANDE : Elle est expédiée dans les plus brefs délais, en général sous les 48 heures par Poste Urgent ou similaire (Colissimo).

TRANSPORT : La commande est en général expédiée par la poste, toujours sous un emballage prévu à cet effet.

UTILISATION DE LA MARQUE - REPRODUCTION ET UTILISATION DES OEUVRES : Sans accord écrit de l'auto-édition "Editions Gérard GEHIN", l'utilisation de la marque déposée "Editions Gérard GEHIN" comme la reproduction, l'usage, la traduction, l'adaptation audiovisuelle, etc, même partielle des oeuvres commercilisées ou en cours de développement est rigoureusement interdite pour tous pays.

LITIGE : Tout litige n'ayant pu être résolu à l'amiable sera du ressort de la juridiction compétente au siège social de l'auto-édition au moment du litige (Toulon)

AUTO-EDITIONS "EDITIONS GERARD GEHIN" - 306, rue du Sylvaner - 83260 - LA CRAU

Email : gerard.gehin@sfr.fr

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